Vous cherchez une formation innovante pour un métier passionnant ?
avec 3AXES ACADEMY, l’innovation est au cœur de votre apprentissage
Vous cherchez une formation innovante pour un métier passionnant ?
avec 3AXES ACADEMY, l’innovation est au cœur de votre apprentissage
Vous cherchez une formation innovante pour un métier passionnant ?
avec 3AXES ACADEMY, l’innovation est au cœur de votre apprentissage
Mentions légales
Ce site est la propriété de 3AXES INSTITUT – Ecole supérieure de formations, dont le siège est situé au 53 rue de Lille – 59200 TOURCOING.
N° Siret: 534 829 387 00016 – Code NAF / APE: 8542 Z. Enseignement supérieur.
ÉTABLISSEMENT PRIVÉ D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.
Représentant légal : Cédric LENEUTRE
RESPONSABILITÉ DU SITE
Responsable du site / publication : Cédric LENEUTRE
Création du site : Agence Web CL
OBJET – CONTENU
Ce site a pour objet de fournir des informations sur 3AXES INSTITUT et ses formations. 3AXES INSTITUT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, 3AXES INSTITUT ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, 3axes Institut décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
DONNÉES
Les informations et données personnelles recueillies ne servent qu’à des fins de statistique interne à 3AXES INSTITUT, ou à la création et l’exploitation de l’Annuaire des Anciens élèves de l’école qui sera consultable sur le site.
Dans ce dernier cas, les informations recueillies et mises sur le site Internet de l’école l’ont été avec le consentement des personnes intéressées qui, à tout moment, par le biais d’un code d’accès privé, peuvent les modifier ou les supprimer de l’Annuaire. »Les données devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Les données collectées nous permettront de mettre à jour notre base de donnée étudiant et / ou personnel d’enseignement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Il vous suffit de nous le demander, à tout moment, à l’adresse postale ou électronique suivante:
Adresse : 3AXES INSTITUT 53 rue de Lille – 59200 TOURCOING.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.
Numéro de déclaration CNIL en date du 19 Septembre 2011 : 1141900.
ETABLISSEMENTS DE LIENS
3AXES INSTITUT autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, pédophiles, racistes, xénophobe, à caractère religieux, politiques, sectaire, donnant accès aux téléchargements illégaux (musique, films, données…), diffamatoires, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site www.3axes-institut.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
LIENS VERS D’AUTRES SITES
Ce site contient des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. 3AXES INSTITUT décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et aux dommages physiques ou moraux qu’ils pourraient provoquer.
Le fait de proposer des liens n’engendre aucune obligation à la charge de 3AXES INSTITUT, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle des sites tiers.
UTILISATION DE COOKIES
Les gestions des commandes nécessitent l’utilisation de cookies.
Les informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site).
Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de l’utilisation sur le site de 3AXES INSTITUT.
La gestion / suppression des cookies, reste à l’entière responsabilité de l’utilisateur.
COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur du site www.3axes-institut.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas ce site ni les services proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.
L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à 3AXES INSTITUT ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, 3axes Institut se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – REPRODUCTION
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de 3AXES INSTITUT ou de tiers ayant autorisé 3AXES INSTITUT à les utiliser.
La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur.
Ce dernier s’engage à ne pas rediffuser ou à reproduire les données fournies autrement que pour son usage personnel et privé conforme aux dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
En cas de reproduction pour un usage personnel, les reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.
En dehors de l’hypothèse précédente, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
ACCÈS AU SITE
3AXES INSTITUT se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Hébergement
Site hébergé chez O.V.H., SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Création et Référencement : Cédric LENEUTRE
LOI APPLICABLE
Cet avertissement est soumis au droit français.
